Les présentes conditions d’utilisation (« Conditions d’utilisation ») du site Web (le « Site ») sont celles d’Eigen Development Ltd. (« Eigen »). En accédant au Site et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation, de vous y conformer et vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la communication de renseignements tels que décrits dans la Politique de confidentialité d’Eigen.
Eigen se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment, à sa seule discrétion, en publiant les Conditions d’utilisation révisées sur ce Site. En utilisant le Site après la publication d’une telle modification, vous acceptez de respecter les Conditions d’utilisation modifiées et d’y être lié.
Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation ni les modalités de la Politique de confidentialité d’Eigen, vous devez quitter le Site immédiatement et ne plus y accéder ni l’utiliser.
Vous ne pouvez utiliser ce Site qu’en conformité avec l’ensemble des lois applicables et conformément aux présentes Conditions d’utilisation. Vous vous engagez à ne pas modifier le contenu de ce Site, y compris, sans s’y limiter, tous les textes, images, éléments multimédias ou autres documents figurant sur ce Site (collectivement, le « Contenu »), sans le consentement préalable écrit d’Eigen. Vous vous engagez également à ne pas distribuer, transmettre ni vendre quelque Contenu que ce soit sans le consentement préalable écrit d’Eigen. Vous convenez de ne pas tenter, par quelque moyen que ce soit, d’obtenir un accès non autorisé à ce Site ni d’utiliser un dispositif, un logiciel ou une routine ayant pour effet, ou visant à avoir pour effet, d’entraver le bon fonctionnement de ce Site. Vous pouvez téléverser certaines données sur ce Site conformément à une demande écrite d’Eigen.
Ce Site et l’ensemble de son Contenu sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Eigen n’offre aucune garantie expresse ou implicite, ni aucune déclaration, approbation ou condition relativement à ce Site ou à son Contenu. Eigen ne garantit pas que ce Site restera disponible ni que l’accès sera ininterrompu. EIGEN REJETTE TOUTE GARANTIE, DÉCLARATION, CONDITION OU CAUTION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE DURABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, RELATIVES À CE SITE, À SON CONTENU ET À TOUS SERVICES.
Ce Site et l’ensemble de son Contenu sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Eigen n’offre aucune garantie expresse ou implicite, ni aucune déclaration, approbation ou condition relativement à ce Site ou à son Contenu. Eigen ne garantit pas que ce Site restera disponible ni que l’accès sera ininterrompu. EIGEN REJETTE TOUTE GARANTIE, DÉCLARATION, CONDITION OU CAUTION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE DURABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, RELATIVES À CE SITE, À SON CONTENU ET À TOUS SERVICES.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, EIGEN, SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU MANDATAIRES NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUES PERTES OU DOMMAGES QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER : (i) TOUS DOMMAGES DIRECTS, OU (ii) TOUS DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU’ILS SOIENT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, PERTE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE), DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE, DE TOUT CONTENU OU DE TOUT LIEN VERS DES TIERS, DANS QUELQUES CIRCONSTANCES QUE CE SOIT, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UNE NÉGLIGENCE OU DE TOUT AUTRE DÉLIT, ET CE, MÊME SI EIGEN A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, éléments graphiques, dessins ou autres Contenus figurant sur ce Site constituent des noms commerciaux ou des marques de commerce appartenant à Eigen ou qu’Eigen est autorisée à utiliser, des œuvres protégées par droit d’auteur appartenant à Eigen ou qu’Eigen est autorisée à utiliser, ou d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Eigen ou qu’Eigen est autorisée à utiliser (collectivement, la « Propriété protégée »). L’affichage de Propriété protégée sur ce Site ne confère aucune licence ni aucun autre droit sur cette Propriété protégée Vous ne pouvez afficher, reproduire ni modifier de quelque façon que ce soit la Propriété protégée sans l’autorisation écrite préalable d’Eigen. Toute utilisation non autorisée de la Propriété protégée est strictement interdite.
Ce Site peut contenir des liens vers ou depuis des sites Web de tiers (« Sites tiers ») qui ne sont pas sous le contrôle d’Eigen. Les liens vers ou depuis des Sites tiers sont fournis uniquement pour des raisons de commodité. Eigen n’examine, n’endosse, n’approuve ni ne contrôle le contenu, les modalités ou la sécurité de tout Site tiers relié à ce Site ou depuis ce Site.
Eigen accueille généralement favorablement les liens vers la page principale de ce Site (la « Page d’accueil »). Si vous souhaitez créer un lien vers la page d’accueil de ce Site, vous pouvez le faire à condition d’accepter et de respecter les conditions suivantes (les « Conditions de liaison ») :
En établissant un lien vers ce Site à partir d’un Site tiers, vous acceptez les présentes Conditions de liaison:
Eigen se réserve le droit de révoquer les privilèges d’un utilisateur si celui-ci ne respecte pas les présentes Conditions d’utilisation. Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de la Colombie-Britannique et les lois du Canada qui s’y appliquent, à l’exclusion de toute règle de conflit de lois qui aurait pour effet d’appliquer un autre ensemble de règles de droit. Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’entente conclue entre vous et Eigen concernant leur objet et remplacent toute entente ou déclaration antérieure, écrite ou verbale. Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est déclarée nulle, invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, une telle décision n’aura aucun effet sur les autres dispositions des présentes Conditions d’utilisation, lesquelles demeureront pleinement en vigueur.